{"id":3043,"date":"2022-07-21T13:08:51","date_gmt":"2022-07-21T18:08:51","guid":{"rendered":"https:\/\/dev-gordon-food-service.pantheonsite.io\/?page_id=3043"},"modified":"2026-03-03T10:56:18","modified_gmt":"2026-03-03T15:56:18","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/gfs.ca\/fr-ca\/terms-of-use-agreement\/","title":{"rendered":"Conditions d\u2019utilisation"},"content":{"rendered":"
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Conditions d\u2019utilisation<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Derni\u00e8re mise \u00e0 jour le 1er f\u00e9vrier 2026
<\/em>CONDITIONS L\u00c9GALES \u2013 VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation (les \u00abConditions d\u2019utilisation\u00bb) s\u2019appliquent aux sites Web, m\u00e9dias sociaux, applications logicielles, applications mobiles, informations, assistants virtuels, publications sur le Web, produits, services, promotions et outils d\u00e9tenus et exploit\u00e9s par Gordon Food Service, Inc. et Service alimentaire Gordon Canada lt\u00e9e ou par leurs soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et filiales (collectivement, \u00abGFS\u00bb, \u00abnous\u00bb, \u00abnos\u00bb ou \u00abnotre\u00bb), ou \u00e0 n\u2019importe quel autre endroit o\u00f9 ces Conditions d\u2019utilisation apparaissent (collectivement, les \u00abServices\u00bb). Vous devriez les lire attentivement. Votre acc\u00e8s aux Services et l\u2019utilisation que vous en faites sont r\u00e9gis par ces Conditions d\u2019utilisation, qui constituent un contrat l\u00e9galement contraignant entre la personne ou l\u2019entit\u00e9 acc\u00e9dant aux Services (l\u2019\u00abAbonn\u00e9\u00bb, \u00abvous\u00bb, \u00abvos\u00bb ou \u00abvotre\u00bb) et GFS. Si vous acc\u00e9dez aux Services ou vous les utilisez au nom de votre entreprise, vous d\u00e9clarez que vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 accepter ces Conditions d\u2019utilisation pour le compte de votre entreprise, et toutes les r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 \u00abvous\u00bb ou \u00e0 l\u2019\u00abAbonn\u00e9\u00bb renvoient \u00e0 vous et \u00e0 votre entreprise.<\/span><\/p>

EN UTILISANT LES SERVICES, VOUS ACCEPTEZ D\u2019\u00caTRE LI\u00c9 PAR CES CONDITIONS D\u2019UTILISATION ET PAR NOTRE <\/b>POLITIQUE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS<\/b><\/a>. SI VOUS N\u2019\u00caTES PAS D\u2019ACCORD AVEC CES CONDITIONS, N\u2019UTILISEZ PAS LES SERVICES ET NE NOUS FOURNISSEZ AUCUN RENSEIGNEMENT PERSONNEL.<\/b><\/p>

1. ADMISSIBILIT\u00c9<\/strong><\/h5>

1.1. Utilisation<\/strong>. L\u2019utilisation des Services est nulle l\u00e0 o\u00f9 elle est interdite et le droit d\u2019acc\u00e9der aux Services est r\u00e9voqu\u00e9 dans de telles juridictions. Les Services sont seulement disponibles pour les personnes \u00e2g\u00e9es d\u2019au moins 18 ans.\u00a0

1.2. Territoire<\/strong>. GFS exploite les Services depuis les \u00c9tats-Unis et le Canada, et elle ne fait aucune d\u00e9claration selon laquelle le contenu et le mat\u00e9riel connexes sont l\u00e9gaux ou appropri\u00e9s aux fins d\u2019utilisation hors des \u00c9tats-Unis. Si vous acc\u00e9dez aux Services depuis l\u2019\u00e9tranger, vous le faites \u00e0 vos propres risques. Vous ne pouvez pas utiliser les Services en violation des lois et r\u00e9glementations am\u00e9ricaines sur l\u2019exportation.

1.3. D\u00e9clarations et garanties<\/strong>. Vous d\u00e9clarez et garantissez ce qui suit : vous avez au moins 18 ans; vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 accepter ces Conditions d\u2019utilisation; toute l\u2019information que vous soumettez \u00e0 GFS avant ou pendant votre utilisation des Services est v\u00e9ridique et exacte; vous mettrez \u00e0 jour vos renseignements lorsque des changements surviendront; votre utilisation des Services ne viole aucune loi, r\u00e8gle ou r\u00e9glementation applicable; vous respecterez toutes les restrictions ou autres exigences qui r\u00e9gissent l\u2019utilisation de tout outil ou syst\u00e8me dans le cadre des Services ou qui y sont li\u00e9es; vous n\u2019\u00eates pas situ\u00e9 dans une r\u00e9gion soumise \u00e0 un embargo impos\u00e9 par le gouvernement des \u00c9tats-Unis; vous ne faites partie d\u2019aucune liste de parties soumises \u00e0 des restrictions ou des interdictions par le gouvernement des \u00c9tats-Unis.<\/p>

2. MODALIT\u00c9S SUPPL\u00c9MENTAIRES ET CHANGEMENTS\u00a0<\/strong><\/h5>

2.1. Modalit\u00e9s suppl\u00e9mentaires<\/strong>. Lorsque vous utilisez un Service en particulier, y acc\u00e9dez ou y participez, vous \u00eates assujetti \u00e0 toutes les modalit\u00e9s, conditions et r\u00e8gles suppl\u00e9mentaires publi\u00e9es et applicables audit Service qui sont int\u00e9gr\u00e9es aux pr\u00e9sentes et r\u00e9gissent toute contradiction ou incoh\u00e9rence avec les Conditions d\u2019utilisation.

2.2. Changements<\/strong>. GFS peut mettre \u00e0 jour, changer ou modifier ces Conditions d\u2019utilisation et toute modalit\u00e9 suppl\u00e9mentaire (y compris en ajoutant ou en retirant certaines parties), de temps \u00e0 autre et \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, en publiant les conditions r\u00e9vis\u00e9es sur un site Web de GFS, comme le GFS.com<\/a> ou le GFS.ca<\/a>, ou un site Web li\u00e9 aux Services. Vous \u00eates responsable de consulter r\u00e9guli\u00e8rement les Services ainsi que les Conditions d\u2019utilisation pour vous tenir au fait de telles modifications. Si vous continuez \u00e0 utiliser les Services, vous confirmez votre acceptation de ces changements. Sauf indication contraire, toute nouvelle fonctionnalit\u00e9 ajout\u00e9e aux Services, y compris, mais sans s\u2019y limiter, la mise \u00e0 disposition de nouveaux outils et de nouvelles ressources, sera soumise aux Conditions d\u2019utilisation.<\/p>

3. ACC\u00c8S\u00a0<\/strong><\/p>

3.1. Permission<\/strong>. Nous vous accordons la permission d\u2019utiliser les Services en conformit\u00e9 avec les Conditions d\u2019utilisation. Dans la mesure o\u00f9 vous respectez ces derni\u00e8res, GFS vous accorde un droit limit\u00e9, non exclusif, non transf\u00e9rable et non susceptible de sous-licence pour acc\u00e9der aux Services et les utiliser exclusivement \u00e0 des fins commerciales personnelles et internes, conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes. Si l\u2019Abonn\u00e9 est un utilisateur final du gouvernement des \u00c9tats-Unis, alors GFS vous accorde une licence pour acc\u00e9der aux Services et les utiliser selon la d\u00e9finition d\u2019un \u00abarticle commercial\u00bb (Commercial Item) telle que pr\u00e9vue par le Code of Federal Regulations des \u00c9tats-Unis (paragraphe 101 de la partie 2 du titre 48), et les droits que GFS accorde \u00e0 l\u2019Abonn\u00e9 en lien avec les Services sont les m\u00eames que ceux qu\u2019elle accorde \u00e0 tous les autres abonn\u00e9s aux termes des Conditions d\u2019utilisation.\u00a0

3.2. Restrictions<\/strong>. En plus des autres restrictions \u00e9nonc\u00e9es aux pr\u00e9sentes, l\u2019Abonn\u00e9 ne peut faire ce qui suit : utiliser, copier, modifier ou distribuer les Services (par voie \u00e9lectronique ou autrement), ou encore toute copie, adaptation, transcription ou partie fusionn\u00e9e des Services, sauf lorsqu\u2019il y est express\u00e9ment autoris\u00e9 en vertu des Conditions d\u2019utilisation; utiliser les Services au profit de tiers dans le cadre d\u2019une entreprise commerciale, d\u2019une vente au d\u00e9tail, d\u2019un bureau de service ou d\u2019une autre entreprise semblable, sauf lorsqu\u2019il y est express\u00e9ment autoris\u00e9 en vertu des pr\u00e9sentes; faire de l\u2019ing\u00e9nierie inverse quant aux Services, les d\u00e9compiler, ou les examiner autrement \u00e0 des fins d\u2019ing\u00e9nierie inverse; retirer les \u00e9tiquettes ou tout avis de droit de propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard des Services; cr\u00e9er un lien profond vers les Services \u00e0 n\u2019importe quelle fin; retirer toute mention l\u00e9gale ou tout cr\u00e9dit sur les pages des Services; utiliser l\u2019intelligence artificielle, y compris, mais sans s\u2019y limiter, l\u2019apprentissage machine, le traitement automatique du langage, l\u2019intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative et\/ou l\u2019intelligence artificielle agentive (collectivement, l\u2019\u00abIA\u00bb) pour r\u00e9aliser l\u2019une des activit\u00e9s ci-dessus soumises \u00e0 des restrictions; modifier les Services ou cr\u00e9er tout \u00e9l\u00e9ment d\u00e9riv\u00e9 \u00e0 partir de ceux-ci.

3.3. Comptes de l\u2019Abonn\u00e9<\/strong>. L\u2019Abonn\u00e9 peut avoir un compte cr\u00e9\u00e9 pour lui, ou encore choisir ou se faire demander d\u2019en cr\u00e9er un, y compris, mais sans s\u2019y limiter, un compte individuel, un compte de gestion ou un autre type de compte, dont il pourra se servir pour acc\u00e9der \u00e0 certains Services et les utiliser (le \u00abCompte\u00bb). Il peut choisir un nom d\u2019utilisateur et un mot de passe pour ce Compte, ou GFS peut les lui attribuer. L\u2019Abonn\u00e9 assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de la s\u00e9curit\u00e9 du nom d\u2019utilisateur et du mot de passe de son Compte, ainsi que de toute utilisation non autoris\u00e9e qui peut en \u00eatre faite et de tout acc\u00e8s aux Services au moyen de ce Compte. Toute distribution non autoris\u00e9e par l\u2019Abonn\u00e9 du nom d\u2019utilisateur et du mot de passe li\u00e9s \u00e0 son Compte pourrait entra\u00eener la r\u00e9siliation de son droit d\u2019utiliser les Services. GFS ne sera nullement responsable de la perte d\u2019un mot de passe, et elle attribuera seulement un nouveau mot de passe en conformit\u00e9 avec ses proc\u00e9dures de s\u00e9curit\u00e9 en vigueur. GFS se r\u00e9serve le droit de d\u00e9sactiver \u00e0 tout moment le Compte de l\u2019Abonn\u00e9, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, y compris si elle juge que l\u2019Abonn\u00e9 a viol\u00e9 une disposition des Conditions d\u2019utilisation.

3.4. Responsabilit\u00e9s de l\u2019Abonn\u00e9<\/strong>. L\u2019Abonn\u00e9 respectera toutes les lois et r\u00e9glementations applicables lorsqu\u2019il utilisera les Services. L\u2019Abonn\u00e9 est responsable de tout acc\u00e8s aux Services et \u00e0 son Compte, de toute utilisation qui en est faite ainsi que de tous frais engag\u00e9s pour l\u2019achat de produits ou de services par l\u2019interm\u00e9diaire de ce Compte. Par les pr\u00e9sentes, l\u2019Abonn\u00e9 ratifie et confirme les obligations que toute personne ayant acc\u00e8s \u00e0 son Compte engage ou assume. L\u2019Abonn\u00e9 reconna\u00eet qu\u2019il autorise et approuve toute activit\u00e9 men\u00e9e par l\u2019entremise de son Compte. GFS peut pr\u00e9sumer \u00e0 juste titre que toute commande ou instruction re\u00e7ue par un syst\u00e8me \u00e9lectronique \u00e0 partir du Compte de l\u2019Abonn\u00e9 a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e ou autoris\u00e9e par ce dernier. L\u2019Abonn\u00e9 accepte a) d\u2019informer GFS imm\u00e9diatement en cas d\u2019utilisation non autoris\u00e9e de son Compte ou d\u2019autre br\u00e8che de s\u00e9curit\u00e9; et b) de se d\u00e9connecter de son Compte \u00e0 la fin de chaque p\u00e9riode d\u2019utilisation. GFS ne sera pas responsable en cas de perte ou de dommage d\u00e9coulant de la violation des Conditions d\u2019utilisation par l\u2019Abonn\u00e9.\u00a0

3.5. \u00c9quipement<\/strong>. Mis \u00e0 part les Services fournis par GFS, l\u2019Abonn\u00e9 est responsable de se procurer l\u2019ensemble du mat\u00e9riel, des appareils et des logiciels n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der aux Services et les utiliser. Il est aussi responsable de la compatibilit\u00e9 de ses logiciels avec les Services. Les frais d\u2019abonnement pouvant \u00eatre factur\u00e9s par GFS ne comprennent pas les d\u00e9penses que l\u2019Abonn\u00e9 pourrait engager aupr\u00e8s de transporteurs ou de prestataires de services tiers afin d\u2019utiliser les Services.\u00a0<\/p>

4. DONN\u00c9ES ET COMMUNICATIONS<\/strong><\/h5>

4.1.<\/strong> Vie priv\u00e9e et consentements. <\/b>GFS a une <\/span>Politique de protection des renseignements personnels<\/a><\/strong> qui porte sur le caract\u00e8re priv\u00e9 de vos renseignements personnels. Votre utilisation des Services est assujettie \u00e0 cette politique. Quand vous utilisez les Services, vous consentez donc \u00e0 la collecte, \u00e0 l\u2019utilisation et au partage de vos donn\u00e9es par GFS conform\u00e9ment \u00e0 cette politique. Veuillez la consulter pour vous assurer de bien comprendre la fa\u00e7on dont nous traitons vos renseignements personnels lorsque vous utilisez les Services. Nous nous r\u00e9servons le droit de surveiller les Services pour veiller au respect des Conditions d\u2019utilisation.

4.2. <\/strong>Donn\u00e9es de l\u2019Abonn\u00e9. <\/b>Toutes les donn\u00e9es transmises \u00e0 GFS par l\u2019Abonn\u00e9 en lien avec son utilisation des Services (les \u00abDonn\u00e9es de l\u2019Abonn\u00e9\u00bb) demeureront la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Abonn\u00e9. GFS peut utiliser les Donn\u00e9es de l\u2019Abonn\u00e9 \u00e0 toute fin l\u00e9gitime en vertu des Conditions d\u2019utilisation et de notre Politique de protection des renseignements personnels<\/a><\/strong>, et l\u2019Abonn\u00e9 consent \u00e0 toute mesure prise par GFS \u00e0 l\u2019\u00e9gard des Donn\u00e9es de l\u2019Abonn\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 ces m\u00eames documents. GFS accepte de mettre en \u0153uvre des mesures commerciales responsables pour pr\u00e9venir toute perte de Donn\u00e9es de l\u2019Abonn\u00e9 (par exemple, des redondances et sauvegardes), mais GFS ne peut ni d\u00e9clarer ni garantir qu\u2019aucune Donn\u00e9e de l\u2019Abonn\u00e9 ne sera perdue.

4.3. Communications \u00e9lectroniques<\/strong>. Quand l\u2019Abonn\u00e9 utilise les Services, ou qu\u2019il envoie des courriels, des messages texte, des messages de clavardage et d\u2019autres communications \u00e0 GFS depuis son ordinateur ou son appareil mobile, il se peut qu\u2019il communique avec GFS par voie \u00e9lectronique. L\u2019Abonn\u00e9 consent \u00e0 recevoir des communications \u00e9lectroniques de GFS, comme des courriels, des messages texte, des notifications pouss\u00e9es ou des avis et des messages sur ce site Web ou d\u2019autres Services, et il peut conserver des copies de ces communications pour ses dossiers. L\u2019Abonn\u00e9 reconna\u00eet que l\u2019ensemble des ententes, avis, publications et autres communications que GFS lui transmet \u00e9lectroniquement satisfont \u00e0 toute exigence l\u00e9gale selon laquelle de telles communications doivent \u00eatre mises par \u00e9crit.

4.4.<\/strong> <\/span>Assistants virtuels. <\/b>En clavardant avec un agent virtuel ou en direct, vous acceptez et reconnaissez que nous et nos prestataires de services pouvons conserver une transcription du clavardage et utiliser des fichiers t\u00e9moins et des traceurs conform\u00e9ment \u00e0 notre <\/span>Politique de protection des renseignements personnels<\/a><\/strong>. Vous pouvez contr\u00f4ler vos pr\u00e9f\u00e9rences \u00e0 cet \u00e9gard dans notre <\/span>Centre de gestion des pr\u00e9f\u00e9rences en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9<\/a><\/strong>. GFS peut analyser les Donn\u00e9es de l\u2019Abonn\u00e9 dans le contexte des Services et les transcriptions du clavardage \u00e0 des fins de contr\u00f4le de la qualit\u00e9, de formation et d\u2019am\u00e9lioration de nos services, ainsi que pour vous fournir du mat\u00e9riel publicitaire ou marketing et d\u2019autres promotions.<\/span><\/p>

Nous nous effor\u00e7ons que les informations fournies par ces services de clavardage soient exactes, mais il se peut qu\u2019elles ne soient pas toujours \u00e0 jour, pr\u00e9cises ou compl\u00e8tes. Les renseignements sur les produits, y compris sur la valeur nutritive, les ingr\u00e9dients, les allerg\u00e8nes et autres d\u00e9tails, proviennent des fabricants et peuvent changer p\u00e9riodiquement. Attention\u00a0:<\/span><\/p>